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News with tag: appareil à gaz

Nouvelle liste de normes directive appareils à gaz

Ce 6 mai 2010, le J.O. des communautés européennes a édité la nouvelle liste de normes relatives à la directive 2009/142/CE du Conseil du 29 juin 1990 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz.

Vous pouvez y accéder via ce lien

jeudi 6 mai 2010 06:44 :: appareil à gaz , directive

Nouvelle directive appareils à gaz

Ce 16 décembre, le J.O. des communautés européennes a édité la directive 2009/142/CE qui "codifie" la directive 90/396/CEE du Conseil du 29 juin 1990 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz.

Vous pouvez y accéder via ce lien

mercredi 16 décembre 2009 07:15 :: directive , appareil à gaz

Nouvelle liste de normes "appareils à gaz"

dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 90/396/CEE du Conseil du 29 juin 1990 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz, une nouvelle liste de normes harmonisées est parue ce jour au JO. Vous pouvez y accéder via ce lien.